Réglement interieur

REGLEMENT INTERIEUR   

 Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association :Zaza Malia    

Article 1 : Admission

Toute personne Physique ou moral peut librement demander l’admission à l’association. Cette demande peut être reçu sous n’importe quelle forme (oral, écrite …).

Elle doit indiquée :

                        -Nom et prénom du demandeur

                        -Adresse du domicile du demandeur

                        -La motivation du demandeur

Cette demande doit être acceptée par le bureau à la majorité, si égalité la voix du président est prépondérante.

 
Article 2 : Les membres d’honneurs

Les adhérents à l’association qui contribuent, par services rendus, au but de l’association peuvent accéder à la qualité de membre d’honneur. Les services sont :

-Dons de photos, de reportages dont l’adhérent est l’auteur et renonce à ses droits d’auteur et de propriété intellectuelle.

Le bureau examine l’accession à la qualité de membre d’honneur de tout adhérent qui apporte un ou plusieurs des services. Il accorde l’accession à la majorité du bureau, si égalité, la voix du président est prépondérante. Les membres d’honneurs ne paient pas de cotisation.

 
Article 3 : Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 20 euros. La cotisation est versée selon l’accord entre l’adhérent et un membre du bureau. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise.

 
Article 4 : Délégation

Le bureau peut déléguer (un adhérent membre fondateur) pour représenter l’association se mandat ne peut être que spéciale et à durée déterminée.

  
Article 5 : Modification du règlement intérieur

Le règlement est établi par les membres fondateurs conformément à l’article 4 des statuts de l’association. Il peut être modifié par l’ensemble des membres fondateurs.

 

 

Fait à Nantes, le 05 AVRIL 2010.

   

Président                                                                                          Trésorier